Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCEGRILL
Numéro de dépôt :
1456886
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
01/03/1998
Présentation de la marque FRANCEGRILL
Déposée le 29 février 1988 par BONNOT Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « FRANCEGRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCEGRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456886.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEGRILL est expirée depuis le 1 mars 1998.
BONNOT Rémi a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35